Par Dr Adrien Salles — Médecin généraliste, médecin agréé permis de conduire · Publié le · Mis à jour le

L’essentiel

Conduire avec une épilepsie est possible pour le groupe 1 après au moins 1 an sans crise, sur avis neurologique favorable, avec une aptitude temporaire qui ne devient définitive qu'après 5 ans sans aucune crise ; une première crise isolée impose 6 mois d'incompatibilité, que le neurologue peut écourter par un avis motivé. Pour le groupe 2, l'arrêté du 28 mars 2022 exige 10 ans sans crise et sans traitement antiépileptique.

Épilepsie et permis de conduire : règles et délais

Cet article fait partie de notre vue d'ensemble des pathologies évaluées lors de la visite médicale du permis — Classe IV (neurologie, psychiatrie, addictions).

L'épilepsie est l'une des affections les plus encadrées dans la réglementation sur l'aptitude à la conduite. Une crise d'épilepsie au volant peut entraîner un accident grave. La législation prévoit des délais précis avant la reprise, qui varient selon la nature de l'épilepsie et le groupe de permis.

Pourquoi l'épilepsie est-elle évaluée strictement ?

Le risque principal est la survenue d'une crise convulsive ou d'une altération de la conscience pendant la conduite, pouvant entraîner une perte de contrôle du véhicule. L'arrêté du 28 mars 2022 distingue plusieurs types d'épilepsie et fixe des délais d'incompatibilité selon le risque de récidive.

Première crise ou crise isolée

Après une première crise épileptique non provoquée (sans cause identifiée) :

Si la crise est provoquée (par une cause identifiée et corrigée : hypoglycémie sévère, sevrage médicamenteux brutal, cause aiguë traitée), la compatibilité peut être reconnue sans délai fixe, sur avis neurologique favorable, si le facteur n'est pas susceptible de se reproduire au volant (§4.4.1.3).

Épilepsie diagnostiquée et traitée

Sous traitement antiépileptique, la conduite est possible pour le groupe 1 à condition d'être libre de toute crise pendant une période déterminée (pour le groupe 2, tout traitement antiépileptique en cours est au contraire incompatible avec la conduite — d'où l'exigence de 10 ans sans crise et sans traitement, voir plus bas) :

Groupe 1 (permis B)

Groupe 2 (poids lourds, transport de personnes)

Les critères sont beaucoup plus stricts. L'arrêté du 28 mars 2022 exige :

Ces conditions cumulatives rendent l'obtention du groupe 2 très difficile pour un épileptique traité. Dans la pratique, un conducteur professionnel diagnostiqué épileptique se verra souvent déclaré inapte au groupe 2 tant qu'il prend un traitement antiépileptique.

Epilepsie de l'éveil vs du sommeil

Lorsque les crises surviennent exclusivement pendant le sommeil, l'arrêté (§4.4.1.4) prévoit pour le groupe 1 une période d'observation de 6 mois sans conduire, que le neurologue peut écourter par un avis motivé. Si ce schéma se confirme et que le risque de crise hors du sommeil est jugé négligeable, la compatibilité est définitive.

Changement ou arrêt de traitement

Selon l'arrêté (§4.4.1.6), lorsque le traitement antiépileptique est modifié ou arrêté sur avis médical, le conducteur cesse de conduire pendant trois mois, même s'il était sans crise depuis longtemps. Si une crise survient pendant cette période, le traitement efficace précédent est réintroduit et la conduite est de nouveau interrompue trois mois. La reprise suppose ensuite un avis neurologique estimant le risque de nouvelle crise négligeable.

Consultez votre neurologue et signalez toute modification de traitement à votre médecin agréé.

Ce que vous devez apporter à la visite médicale

Obligations du conducteur épileptique

Si vous êtes diagnostiqué épileptique après l'obtention de votre permis, il vous appartient d'engager une démarche déclarative en sollicitant l'avis d'un médecin agréé sur votre aptitude à la conduite. Continuer à conduire sans avoir fait évaluer la compatibilité de votre affection vous expose, en cas d'accident, à voir votre responsabilité engagée.

Pour s'informer et être accompagné dans ces démarches, l'association Épilepsie-France aborde les questions de mobilité et de conduite aux côtés des personnes épileptiques et de leurs proches. La Ligue Française contre l'Épilepsie, société savante réunissant les professionnels de l'épilepsie, met par ailleurs à disposition des fiches d'information destinées aux patients, dont une consacrée au droit de conduire.

Récapitulatif selon le groupe de permis

Groupe 1 — permis A, A1, A2, B1, B, BE {#groupe-1}

Situation Compatibilité
1ʳᵉ crise non provoquée Incompatible 6 mois (réductibles sur avis motivé du neurologue)
Épilepsie active, crises récidivantes Incompatible jusqu'à période de 1 an sans crise sous traitement
Épilepsie stabilisée sous traitement Compatible après 1 an sans crise, aptitude temporaire (jusqu'à 5 ans) ; définitive après 5 ans sans aucune crise
Crises exclusivement pendant le sommeil Observation de 6 mois sans conduire, puis compatibilité définitive sur avis neurologique
Modification ou arrêt du traitement sur avis médical Pas de conduite pendant 3 mois

Avis neurologique systématique. Renouvellement périodique de la visite médicale.

Groupe 2 — permis professionnels C, C1, CE, C1E, D, D1, DE, D1E {#groupe-2}

Critères beaucoup plus stricts. L'arrêté du 28 mars 2022 exige :

Tant que ces conditions ne sont pas toutes réunies, l'aptitude au groupe 2 n'est pas reconnue. Cela rend l'accès aux métiers de conducteur professionnel très restrictif pour les épileptiques sous traitement.

Se déplacer quand la conduite n'est pas possible

Une inaptitude, même temporaire, ne règle pas la question des trajets quotidiens : le travail, les courses, les rendez-vous médicaux. Les alternatives existent — voiture sans permis, deux-roues sous 50 cm³, vélo, trottinette — mais elles ne vont pas de soi : le risque de crise est le même au guidon qu'au volant, et certaines situations ne permettent pas non plus de conduire seul un véhicule sans permis. C'est une question à poser au neurologue et au médecin agréé, plutôt qu'à trancher seul.

EFAPPE épilepsies, fédération d'associations de personnes handicapées par des épilepsies sévères, détaille ces options et leurs limites, et prend le temps d'en parler au téléphone avec les personnes concernées :

Sources