Épilepsie et permis de conduire

• Incompatibilité temporaire pendant un an1 an

  « si le neurologue estime, avant l'expiration d'un an, que le risque de nouvelle crise est négligeable, il transmet son avis en le motivant médicalement. Au vu de cet avis, le médecin agréé peut donner un avis favorable à la reprise de la conduite avant l'expiration du délai d'un an. »

• Puis, compatibilité temporaire5 ans maximum

  « après une période d'un an, sans aucune crise, compatibilité temporaire pour une durée de 5 ans maximum sous réserve : d'un avis neurologique compatible qui estime que le risque de nouvelle crise est négligeable ; d'un suivi médical spécialisé régulier ; et d'un traitement compatible avec la conduite. L'évaluation du risque, pour la conduite, est fonction du type de crises, du syndrome épileptique et de l'efficacité du traitement. »

• Puis, compatibilité définitive à l'issue des cinq ans

  « sous réserve d'un traitement efficace compatible avec la conduite, et si le neurologue estime que le risque de nouvelle crise est négligeable au vu des éléments diagnostiques, pronostiques et thérapeutiques ainsi que d'un suivi médical régulier. »

• Incompatibilité10 ans

  « pendant dix ans à partir de la dernière crise. »

• Puis, compatibilité

  « après une période de dix ans, sans aucune crise et sans aucun traitement depuis la dernière crise, que l'EEG est normal, sans aucun signe épileptiforme, que les examens cliniques et complémentaires neurologiques sont tous normaux et après avis médical neurologique qui estime que le risque de nouvelle crise est négligeable. »

• Ou, incompatibilité définitive

  « dans les autres cas. »

Note : Un traitement antiépileptique est incompatible avec la conduite pour le groupe lourd ou groupe 2.

• Incompatibilité temporaire de 6 mois6 mois

  « lorsque le neurologue estime, avant l'expiration des six mois, que le risque de nouvelle crise est négligeable, il transmet son avis en le motivant médicalement. Au vu de cet avis, le médecin agréé peut donner un avis favorable à la reprise de la conduite avant l'expiration du délai des 6 mois. »

• Puis, compatibilité temporaire

  « l'usager, qui a été victime d'une crise initiale d'épilepsie non provoquée, peut être déclaré « apte à la conduite », après une période de 6 mois sans aucune crise, sans ou avec traitement, et si le neurologue estime que le risque de nouvelle crise est négligeable au vu des éléments diagnostiques, pronostiques et thérapeutiques. Si le conducteur prend un traitement, celui-ci doit être compatible avec la conduite. »

• Puis, compatibilité définitive5 ans

  « à l'issue des cinq ans, sans aucune crise pendant cette période sous réserve que le neurologue estime que le risque de crise est négligeable au vu des éléments diagnostiques, pronostiques et thérapeutiques. Si une nouvelle crise survient, durant cette période de 5 ans, se reporter au paragraphe suivant 4.4.1.2 épilepsie. »

• Incompatibilité5 ans

  « pendant 5 ans. »

• Puis, compatibilité

  « si la crise a été unique, sans aucun traitement depuis la crise, que l'EEG est normal, sans aucun signe épileptiforme, que les examens cliniques et complémentaires neurologiques sont tous normaux et après avis médical neurologique qui estime que le risque de nouvelle crise est négligeable. »

• Ou, incompatibilité définitive

  « dans les autres cas. Si une nouvelle crise est survenue, durant cette période de 5 ans, se reporter au paragraphe suivant 4.4.1.2 Epilepsie. »

• Compatibilité temporaire ou définitive possible

  « lorsque le conducteur a été victime d'une crise d'épilepsie provoquée par un facteur causal identifiable, non susceptible de se reproduire au volant, et après avis d'un neurologue qui estime que le risque de nouvelle crise est négligeable, en motivant sa proposition avec les éléments diagnostiques, pronostiques et thérapeutiques. »

• Dans les autres cas

  « l'évaluation est faite conformément aux autres sections pertinentes de la présente annexe (relatives, par exemple, à l'alcool ou à d'autres facteurs de comorbidité). »

• Incompatibilité

  « jusqu'à ce que le facteur soit identifié. »

• Puis, compatibilité

  « si le facteur causal identifié est non susceptible de se reproduire au volant et après avis d'un neurologue qui estime que le risque de nouvelle crise est négligeable, en motivant sa proposition avec les éléments diagnostiques et pronostiques. »

• Incompatibilité temporaire 6 mois6 mois

  « le conducteur, dont les crises ont lieu uniquement pendant son sommeil, est observé durant une période de 6 mois sans conduire. Lorsque le neurologue estime, avant l'expiration des six mois, que le risque de nouvelle crise est négligeable, il transmet son avis en le motivant médicalement. Au vu de cet avis spécialisé, le médecin agréé peut donner un avis favorable à la reprise de la conduite avant l'expiration des six mois. »

• Puis, compatibilité définitive

  « si ce schéma de crise uniquement pendant le sommeil est observé durant cette période de 6 mois et après avis d'un neurologue qui estime que le risque de crise hors du sommeil est négligeable, en motivant sa proposition avec les éléments diagnostiques, pronostiques et thérapeutiques. »

• 1. Modification ou arrêt du traitement sans récidive — incompatibilité temporaire trois mois3 mois

  « si le traitement médicamenteux est modifié ou arrêté sur avis d'un médecin, le conducteur cesse de conduire pendant trois mois. »

• 2. Crise survenant après modification ou arrêt — incompatibilité temporaire trois mois3 mois

  « si une crise survient alors que le traitement médicamenteux a été modifié ou arrêté sur avis d'un médecin, le traitement efficace précédemment suivi est réintroduit par le médecin assurant le suivi et le conducteur cesse de conduire pendant trois mois. »

• Puis, compatibilité définitive

  « la reprise de la conduite est conditionnée à l'avis d'un neurologue qui estime que le risque de nouvelle crise est négligeable en motivant sa proposition avec les éléments diagnostiques, pronostiques et thérapeutiques. »