Texte officiel littéralClasse 1 · Cardio-vasculaires§1.8

Anévrysme aortique et permis de conduire

Repère mémento pour le médecin agréé sur l'anévrysme aortique thoracique ou abdominal. Aptitude en groupe léger (G1) et lourd (G2) selon l'arrêté du 28 mars 2022.

L’essentiel. Selon l'arrêté (§1.8), en préopératoire l'anévrysme aortique thoracique ou abdominal est incompatible en G1 s'il existe une indication opératoire avec un risque significatif de rupture soudaine ; en G2 l'incompatibilité est temporaire dans ce cas ou si le diamètre dépasse 5 cm. En postopératoire, l'arrêté prévoit une incompatibilité temporaire avec un délai minimum de 4 semaines en G1 et de 6 semaines en G2. La compatibilité, temporaire ou définitive, intervient ensuite après avis médical spécialisé estimant que le traitement chirurgical est efficace et que le risque de manifestations cliniques invalidantes pour la vie courante est négligeable (§1.8). À défaut de remplir ces critères, l'arrêté retient l'incompatibilité. En pratique, le médecin agréé apprécie chaque situation au regard de cet avis spécialisé.Repère synthétique : la décision revient au médecin agréé, au cas par cas, sur la base de l’examen et des avis spécialisés. Les verdicts ci-dessous sont cités littéralement.

§1.8

Anévrysme aortique thoracique ou abdominal

Groupe 1 · Annexe I
  • Incompatibilité (préopératoire)

    « en préopératoire, s'il existe une indication opératoire, avec un anévrysme qui expose à un risque significatif de rupture soudaine. »
  • Puis, incompatibilité temporaire (postopératoire)4 semaines minimum

    « en postopératoire, la reprise de la conduite ne peut pas être autorisée avant un délai minimum de 4 semaines. »
  • Puis, compatibilité temporaire ou définitive

    « après l'intervention, après avis médical spécialisé, qui estime que le traitement chirurgical est efficace et que le risque de manifestations cliniques invalidantes pour la vie courante est négligeable ; ou incompatibilité si les critères ne sont pas remplis. »
Groupe 2 · Annexe II
  • Incompatibilité temporaire (préopératoire)

    « en préopératoire, s'il existe une indication opératoire, avec un anévrysme qui expose à un risque significatif de rupture soudaine ou dont le diamètre est supérieur à 5 cm. »
  • Puis, incompatibilité temporaire (postopératoire)6 semaines minimum

    « en post-opératoire, la reprise de la conduite ne peut pas être autorisée avant un délai minimum de 6 semaines. »
  • Puis, compatibilité

    « après l'intervention, après avis médical spécialisé, qui estime que le traitement chirurgical est efficace et que le risque de manifestations cliniques invalidantes pour la vie courante est négligeable ; ou incompatibilité tant que les critères ne sont pas remplis. »
ApprofondirApplication clinique, examens à demander et rédaction de l’avis : le guide pratique du médecin agréé pour cette classe

Texte intégral et 71 pathologies de l’arrêté : arrêté du 28 mars 2022 — classe 1. Documents de la visite : questionnaire préalable (Annexe III) et CERFA 14880*02.

Questions fréquentes

En groupe léger (G1), un anévrysme aortique est-il compatible avant chirurgie ?

Non. Selon l'arrêté (§1.8), en préopératoire le groupe léger est incompatible s'il existe une indication opératoire, avec un anévrysme qui expose à un risque significatif de rupture soudaine.

Quel délai postopératoire minimum prévoit l'arrêté ?

L'arrêté (§1.8) prévoit une incompatibilité temporaire postopératoire avec un délai minimum de 4 semaines en groupe léger (G1) et de 6 semaines en groupe lourd (G2).

Quelles conditions pour la compatibilité après l'intervention ?

Selon l'arrêté (§1.8), la compatibilité intervient après avis médical spécialisé qui estime que le traitement chirurgical est efficace et que le risque de manifestations cliniques invalidantes pour la vie courante est négligeable. À défaut, l'arrêté retient l'incompatibilité.

Qu'est-ce qui change en groupe lourd (G2) en préopératoire ?

En préopératoire, l'arrêté (§1.8) prévoit pour le groupe lourd une incompatibilité temporaire s'il existe une indication opératoire avec un risque significatif de rupture soudaine, ou dont le diamètre est supérieur à 5 cm.