Texte officiel littéralClasse 1 · Cardio-vasculaires§1.2.1-1.2.3 · §1.2.4 · §1.3

Troubles du rythme cardiaque et permis de conduire

Bradyarythmies, tachyarythmies, syndrome du QT long, syncope : le point commun est le risque de syncope au volant. Voici les verdicts d'aptitude tels que l'arrêté du 28 mars 2022 les formule.

L’essentiel. Selon l'arrêté, les troubles du rythme (bradyarythmies, tachyarythmies, dysfonction sinusale, BAV) sont incompatibles tant qu'ils ne sont pas diagnostiqués et traités avec succès, puis compatibles si le trouble est maîtrisé et qu'un avis spécialisé estime le risque de lipothymie ou de syncope négligeable. Le syndrome du QT long suit la même logique pour le groupe 1, mais entraîne une incompatibilité définitive pour le groupe 2. La syncope impose d'évaluer et de maîtriser le risque de récidive avant toute reprise.Repère synthétique : la décision revient au médecin agréé, au cas par cas, sur la base de l’examen et des avis spécialisés. Les verdicts ci-dessous sont cités littéralement.

§1.2.1-1.2.3

Bradyarythmies, tachyarythmies, dysfonction sinusale et BAV

Groupe 1 · Annexe I
  • Incompatibilité

    « tant que les troubles du rythme ne sont pas diagnostiqués et traités avec succès. »
  • Puis, compatibilité temporaire ou définitive

    « si maîtrise du trouble du rythme, après avis médical spécialisé, qui estime que le risque de lipothymies ou de syncopes peut être considéré comme négligeable. »
Groupe 2 · Annexe II
  • Incompatibilité

    « tant que les troubles du rythme ne sont pas diagnostiqués et traités avec succès. »
  • Puis, incompatibilité définitive

    « si tachycardie ventriculaire soutenue ou fibrillation ventriculaire en rapport avec une cause chronique. »
  • Ou, compatibilité

    « si maîtrise du trouble du rythme, après avis médical spécialisé, qui estime que le risque de lipothymies ou de syncopes peut être considéré comme négligeable. »
§1.2.4

Syndrome du QT long (avec syncope, torsade de pointes ou QTc > 500 ms)

Groupe 1 · Annexe I
  • Incompatibilité

    « tant que la pathologie n'est pas traitée avec succès. »
  • Puis, compatibilité temporaire

    « après avis médical spécialisé régulier, qui estime que le risque de syncope ou de mort subite peut être considéré comme négligeable. »
Groupe 2 · Annexe II
  • Incompatibilité définitive

    « Incompatibilité définitive. »
§1.3

Syncope

Groupe 1 · Annexe I
  • Incompatibilité

    « tant que le risque évolutif avec de nouvelles syncopes n'a pas été évalué et maîtrisé. »
  • Puis, compatibilité définitive (qui peut être initialement temporaire)

    « après avis médical spécialisé régulier, qui estime que le risque de nouvelle syncope en position assise peut être considéré comme négligeable ; ou incompatibilité dans les autres cas. »
Groupe 2 · Annexe II
  • Incompatibilité

    « tant que le risque évolutif avec de nouvelles syncopes n'a pas été évalué et maîtrisé. »
  • Puis, compatibilité

    « après avis médical spécialisé régulier, qui estime que le risque de nouvelle syncope peut être considéré comme négligeable ; ou, incompatibilité tant que la condition n'est pas remplie. »
ApprofondirApplication clinique, examens à demander et rédaction de l’avis : le guide pratique du médecin agréé pour cette classe

Texte intégral et 71 pathologies de l’arrêté : arrêté du 28 mars 2022 — classe 1. Documents de la visite : questionnaire préalable (Annexe III) et CERFA 14880*02.

Questions fréquentes

Une arythmie empêche-t-elle de conduire ?

Selon l'arrêté, tant que le trouble du rythme n'est pas diagnostiqué et traité avec succès, la conduite est incompatible. La compatibilité (temporaire ou définitive) devient possible si le trouble est maîtrisé et qu'un avis médical spécialisé estime le risque de lipothymie ou de syncope négligeable (§1.2.1 à 1.2.3).

Syndrome du QT long et permis poids lourd ?

Pour le groupe 1, compatibilité temporaire possible après avis spécialisé régulier jugeant le risque de syncope ou de mort subite négligeable. Pour le groupe 2, le syndrome du QT long (avec syncope, torsade de pointes ou QTc supérieur à 500 ms) entraîne une incompatibilité définitive (§1.2.4).

Combien de temps sans conduire après une syncope ?

L'arrêté ne fixe pas un délai en mois mais une condition : la conduite reste incompatible tant que le risque de récidive n'a pas été évalué et maîtrisé. La reprise suppose un avis spécialisé estimant négligeable le risque de nouvelle syncope (en position assise pour le groupe 1) (§1.3).

Les dispositifs implantés relèvent-ils de ce paragraphe ?

Non : le stimulateur cardiaque (pacemaker) et le défibrillateur implantable (DAI) font l'objet de paragraphes dédiés, avec leurs propres délais de reprise. Voir la fiche pacemaker et défibrillateur.