Texte officiel littéralClasse 4 · Neurologiques, psychiatriques, addictions§4.4.2

Maladie d'Alzheimer, troubles cognitifs et permis de conduire

Par Dr Ismael Yahia — Radiologue, entrepreneur santé numérique · Relu par Dr Adrien Salles · Mis à jour le

La maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées (MAMA) relèvent des troubles cognitifs des pathologies neuroévolutives. Voici les seuils et le verdict d'aptitude tels que l'arrêté du 28 mars 2022 les formule.

L’essentiel. Selon l'arrêté, incompatibilité tant que le doute sur la nature du trouble subsiste ; un avis spécialisé est alors demandé sans délai auprès d'une équipe pluriprofessionnelle (neurologue, gériatre, psychiatre ou médecin MPR). Pour le groupe 1, l'incompatibilité devient définitive dès le début du stade 3 de l'échelle de Reisberg ; pour le groupe 2, dès que le diagnostic est confirmé.Repère synthétique : la décision revient au médecin agréé, au cas par cas, sur la base de l’examen et des avis spécialisés. Les verdicts ci-dessous sont cités littéralement.

§4.4.2

Troubles cognitifs des pathologies neuroévolutives (Alzheimer et MAMA)

Groupe 1 · Annexe I

  • Incompatibilité (tant que le doute subsiste)

    « tant que le doute sur la nature du trouble subsiste. Un avis spécialisé est demandé sans délai auprès d'une équipe pluriprofessionnelle qui comprend un ou des médecins spécialistes (neurologue, gériatre, psychiatre ou médecin Médecine Physique et de Réadaptation (MPR)). »

  • Incompatibilité définitive

    « dès le début du stade 3 de l'échelle de REISBERG. »
Groupe 2 · Annexe II

  • Incompatibilité (tant que le doute subsiste)

    « tant que le doute sur la nature du trouble subsiste. Un avis spécialisé est demandé sans délai auprès d'une équipe pluriprofessionnelle qui comprend un ou des médecins spécialistes (neurologue, gériatre, psychiatre ou médecin Médecine Physique et de Réadaptation (MPR)). »

  • Incompatibilité définitive

    « si le diagnostic est confirmé. »
ApprofondirApplication clinique, examens à demander et rédaction de l’avis : le guide pratique du médecin agréé pour cette classe

Texte intégral et 71 pathologies de l’arrêté : arrêté du 28 mars 2022 — classe 4. Documents de la visite : questionnaire préalable (Annexe III) et CERFA 14880*02.

Questions fréquentes

Peut-on conduire avec une maladie d'Alzheimer ?

Tant que le doute sur la nature du trouble subsiste, la situation est incompatible avec la conduite et un avis spécialisé est demandé sans délai à une équipe pluriprofessionnelle (neurologue, gériatre, psychiatre ou médecin MPR). La décision dépend ensuite du stade (arrêté du 28 mars 2022, §4.4.2).

À partir de quel stade l'inaptitude est-elle définitive (groupe 1) ?

Pour le groupe 1, l'incompatibilité est définitive dès le début du stade 3 de l'échelle de Reisberg (§4.4.2).

Et pour le permis poids lourd (groupe 2) ?

Pour le groupe 2, l'incompatibilité est définitive dès que le diagnostic de la pathologie neuroévolutive est confirmé (§4.4.2).

Qui évalue les troubles cognitifs pour le permis ?

L'avis d'aptitude est rendu par le médecin agréé, mais l'arrêté impose un avis spécialisé sans délai auprès d'une équipe pluriprofessionnelle. Le diagnostic et le stade relèvent du spécialiste ; le médecin agréé porte la décision sur le CERFA.