Vertige positionnel, maladie de Ménière, instabilité chronique : ces troubles de l'équilibre s'apprécient au cas par cas. Voici les verdicts d'aptitude tels que l'arrêté du 28 mars 2022 les formule.
L’essentiel. Selon l'arrêté, le vertige positionnel paroxystique bénin (VPPB) est compatible, avec avis spécialisé en cas de récidive ou de troubles de l'équilibre résiduels. La maladie de Ménière est incompatible jusqu'à un avis spécialisé, puis compatible si le traitement est efficace et lui-même compatible avec la conduite. Les atteintes apparentées aux labyrinthites sont incompatibles en phase aiguë, jusqu'à l'évaluation du risque. Une instabilité chronique confirmée entraîne, après avis spécialisé, une incompatibilité définitive.Repère synthétique : la décision revient au médecin agréé, au cas par cas, sur la base de l’examen et des avis spécialisés. Les verdicts ci-dessous sont cités littéralement.
§3.2.2
Maladie de Ménière
Groupe 1 · Annexe I
Incompatibilité
« jusqu'à un avis médical spécialisé. »
Puis, compatibilité définitive (qui peut être initialement temporaire)
« si le traitement est efficace et lui-même compatible avec la conduite. »
Ou, incompatibilité
« si les critères ne sont pas remplis. »
Groupe 2 · Annexe II
Incompatibilité
« jusqu'à un avis médical spécialisé. »
Puis, compatibilité
« si le traitement est efficace et lui-même compatible avec la conduite. »
Ou, incompatibilité
« dans les autres cas. »
§3.2.1
Vertige paroxystique bénin (VPPB)
Groupe 1 · Annexe I
Compatibilité définitive
« après avis médical spécialisé en cas de récidive ou de troubles de l'équilibre résiduel. »
Groupe 2 · Annexe II
Compatibilité définitive
« un avis médical spécialisé est recommandé dans tous les cas et, indispensable, en cas de récidive ou de troubles de l'équilibre résiduel. »
§3.2.3
Apparentés aux labyrinthites
Groupe 1 · Annexe I
3.2.3.1 Phase aiguë — incompatibilité temporaire
« jusqu'à l'évaluation du risque. Avis médical spécialisé si nécessaire. »
3.2.3.2 Uniquement dans les antécédents personnels — compatibilité définitive
« après avis médical spécialisé si nécessaire. »
Groupe 2 · Annexe II
3.2.3.1 Phase aiguë — incompatibilité
« jusqu'à un avis médical spécialisé. »
3.2.3.1 Puis, compatibilité
« si le traitement est efficace et lui-même compatible avec la conduite. »
3.2.3.1 Ou, incompatibilité
« dans les autres cas. »
3.2.3.2 Uniquement dans les antécédents personnels — compatibilité
« après avis médical spécialisé si nécessaire. »
§3.2.4
Instabilité chronique
Groupe 1 · Annexe I
Incompatibilité définitive
« si l'affection est confirmée, après avis médical spécialisé. »
Groupe 2 · Annexe II
Incompatibilité définitive
« si l'affection est confirmée, après avis médical spécialisé. »
Elle est incompatible jusqu'à un avis médical spécialisé, puis compatible si le traitement est efficace et lui-même compatible avec la conduite ; à défaut, l'incompatibilité est maintenue (arrêté du 28 mars 2022, §3.2.2).
Un vertige positionnel (VPPB) empêche-t-il de conduire ?
Non : le VPPB est compatible. Un avis médical spécialisé est requis en cas de récidive ou de troubles de l'équilibre résiduels ; pour le groupe 2, il est recommandé dans tous les cas (§3.2.1).
Que prévoit l'arrêté en cas de vertige aigu (labyrinthite) ?
En phase aiguë, incompatibilité temporaire jusqu'à l'évaluation du risque, avec avis spécialisé si nécessaire. Lorsque l'épisode n'est que dans les antécédents, la compatibilité est définitive après avis spécialisé si nécessaire (§3.2.3).
Une instabilité chronique de l'équilibre est-elle compatible ?
Non : une instabilité chronique confirmée, après avis spécialisé, entraîne une incompatibilité définitive, pour le groupe 1 comme pour le groupe 2 (§3.2.4).